AFFICHAGE
Déclaration des jours de chasse - A.C.C.A. de Mexy
Saison 2025-2026
Durant l’ouverture de la chasse : du 21 septembre 2025 au 28 février 2026
- Jours de chasse en plaine : dimanche, jeudi & jours fériés.
- Migrateurs : tous les jours au poste fixe.
Jours de battues prévus au bois de Mexy : avec balisage ponctuel par panneaux « chasse en cours » de la zone traquée.
- Dimanche 5 octobre 2025,
- Dimanche 9 & 30 novembre 2025,
- Dimanche 21 décembre 2025,
- Dimanche 4 & 18 janvier 2026,
- Dimanche 1 – 8 – 15 & 22 février 2026
L'analyse de l'eau
Pour consulter le rapport, cliquer-ici
Agrément d'un établissement chargé d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière "SARL ACTI-ROUTE"
Agrement n° R13 054 000 80 – Arrêté portant renouvellement de l’agrément d »un établissement chargé d’organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière » SARL ACTI-ROUTE », cliquer ici
Saison 2025-2026 : Déclaration des jours de chasses - A.C.C.A. de Mexy.
Saison 2025-2026
Durant l’ouverture de la chasse : du 21 septembre 2025 au 28 février 2026
- Jours de chasse en plaine : dimanche, jeudi & jours fériés.
- Migrateurs : tous les jours au poste fixe.
Jours de battues prévus au bois de Mexy : avec balisage ponctuel par panneaux « chasse en cours » de la zone traquée.
- Dimanche 5 octobre 2025,
- Dimanche 9 & 30 novembre 2025,
- Dimanche 21 décembre 2025,
- Dimanche 4 & 18 janvier 2026,
- Dimanche 1 – 8 – 15 & 22 février 2026
Encadrement des travaux agricoles par engin mécanique
Arrêté préfectoral du 22 juillet 2022 portant l’encadrement des travaux agricoles par engin mécanique sur l’ensemble du territoire de la Meurthe-et-Moselle du 23 au 29 juillet 2022, cliquer ici
Restriction des travaux agricoles par engin mécanique
Arrêté du 19 juillet 2022 portant restriction des travaux agricoles par engin mécanique sur l’ensemble du territoire de la Meurthe-et-Moselle du 20 au 27 juillet 2022, cliquer ici
Interdiction de feux artifices sur la commune
Pour consulter l’arrêté n°50/2022, 20220720090007708
Statuts de la Communauté d'Agglomération de Longwy
Arrêté portant modification des stauts de La Communauté d’Agglomération de Longwy : 20211206151756028
Autorisation de pénétrer sur les propriétés privées
Arrêté n°2021-DREAL-EBP-0065 du 21 mai 2021 portant autorisation de pénétrer sur les propriètés privées pour les travzux préparatoires à la cartographie nationale des milieux humides : 20211206151756028
Réglementation du stationnement des résidences mobiles des gens du voyage
Pour consulter l’arrêté n° 4086 – 2020 : Arrêté_n_4086-2020_portant_réglementation_du_stationnement_des_résidences_mobiles_des_gens_du_voyage
Arrêté interdiction de brûlage des déchets verts et autres végétaux
Pour consulter l’arrêté, 2020_07_03_arrêté_brûlage_déchets_verts_et_autres_végétaux
Reconnaissance du caractère de calamité agricole par la sécheresse
Reconnaissance du caractère de calamité agricole
des dommages causés sur les prairies par la sécheresse du 1 er juin au 30 septembre 2019
Demande d’indemnisation à déposer du 2 au 31 mars 2020.
Pour connaître les modalités : communique_presse_secheresse_2019-1
Pour consulter l’arrêté 2019-54R : Arrete_secheresse_2019_54R
Réglementation de l'épandage agricole
Pour consulter l’arrêté prefectoral N° 54-2018-00114 : lepandage_1
Réglementation : animaux domestiques non tenues en laisse.
Pour consulter l’arrêté N° 024/2013 : cliquer ici
Réglementation : Alcool sur la voie publique
Pour consulter l’arrêté 12/2009 : alcool
L'interdiction de stationnement des Gens du Voyage
Pour consulter l’arrêté 04/2011 : gens_du_voyage
Réglementation nuisance sonore
Pour consulter l’arrêté N° 045/2018 : 20200221152723297
La lutte contre la peste porcine africaine.
La peste porcine africaine (PPA) est une maladie virale hémorragique qui touche exclusivement les porcs domestiques et les sangliers et n’est pas contagieuse pour l’Homme.
Présente dans certains pays d’Europe, elle représente une menace pour les filières professionnelles concernées.
Des mesures de préventions et d’opération de destructions de sangliers dans le périmètre de Mexy jusqu’au 31/08/2020.
Pour consulter l’arrêté : ap-48-ppa-zb_zo-
Mesures de restriction de certains usages de l’eau
Levée des mesures provisoires de restriction de certains usages de l’eau
Point de situation sur la sécheresse en Meurthe-et-Moselle :
Sur tous les bassins du département, les précipitations abondantes de ces dernières semaines ont nettement amélioré les écoulements dans les cours d’eau. Grâce à ces apports, la situation hydrologique évolue très favorablement et, compte tenu des prévisions météorologiques à venir, Eric Freysselinard, préfet de Meurthe-et-Moselle, a décidé de ne pas reconduire les arrêtés préfectoraux de restriction de certains usages de l’eau applicables jusqu’au 15 novembre 2019 inclus.